Comptes rendus et délibérations

Délibérations 2026

Délibérations conseil communautaire du 02/02/2026

• D_2026_1_2 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe SPANC – 47502
• D_2026_1_3 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe zone d’activité -47501
• D_2026_1_4 Créations de postes permanents et non permanents
• D_2026_1_5 Prolongation de la convention PVD jusqu’au 31-12-2026
• D_2026_1_6 Approbation du renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la SPL Cévennes d’Ardèche pour 2026 – 2027 – 2028
• D_2026_1_7 Demande de financement pour l’équipement de comptage de canoës (caméra – logiciels) – Fond vert, Région, Leader
• D_2026_1_8 Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec FORMAT Danse
• D_2026_1_9 Modification de la demande de financement auprès du Département dans le cadre du soutien à l’action culturelle des bibliothèques
• D_2026_1_10 Répartition entre la CDC et les communes de la fraction du produit de la Taxe « TEITLD » au titre de 2024 perçue en 2025 par la CDC

Comptes-rendus 2026

Ordre du Jour des conseils communautaires 2026

• Ordre du jour CC 2026-03-02
• Ordre du jour CC 2026-02-02

Bilans 2026

Archives

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