Comptes rendus et délibérations

Délibérations 2026

Délibérations conseil communautaire du 02/03/2026

• D_2026_3_1 BUDGET PRINCIPAL Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 et prévision d’affectation sur le budget primitif 2026
• D_2026_3_2 Vote de la fiscalité 2026 (Taxe foncière bâtie, taxe foncière non bâtie, taxe d’habitation additionnelle, Cotisation Foncière des Entreprises)
• D_2026_3_3 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2026
• D_2026_3_4 Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2026
• D_2026_3_5 AP CP Acquisition colonnes Service Environnement 2026 2028
• D_2026_3_6 Vote du Budget Primitif 2026 Budget principal – 47500
• D_2026_3_7 Vote du Budget Primitif 2026 Budget annexe SPANC – 47502
• D_2026_3_8 Vote du Budget Primitif 2026 Budget annexe zone d’activité – 47501
• D_2026_3_9 Tarification redevances 2026
• D_2026_3_10 Fonds de concours aux communes 2026
• D_2026_3_11 Création de poste suite à avancement de grade – technicien principal de 1ère classe au 8 mars 2026
• D_2026_3_12 Création emploi permanent d’attaché suite à une promotion interne
• D_2026_3_13 Annualisation du temps de travail de la médiatrice santé
• D_2026_3_14 Élaboration d’un schéma intercommunal de développement de la lecture publique
• D_2026_3_15 Répartition des dépenses de communication dans le cadre de l’opération « Fête(s) de la Rando en Cévennes d’Ardèche 2026 »
• D_2026_3_16 Via Ardèche – mutualisation d’un poste de chargée de communication & coordination
• D_2026_3_17 Vente d’un délaissé à l’entreprise Boyer – ZA des Avelas
• D_2026_3_18 Modification de la demande de subvention Leader – passage d’une demande « travaux » à une aide à l’acquisition de mobilier
• D_2026_3_19 Convention d’objectif avec la chambre d’agriculture dans le cadre du PAIT
• D_2026_3_20 Retrait de la délibération D_2025_6_25 relative à l’acquisition du tènement Saint Joseph – Les Vans
• D_2026_3_21 Saisine de France Domaines sur le projet d’acquisition de l’école Saint Joseph – Les Vans
• D_2026_3_22 Demande de subvention école de musique intercommunale (EMI)
• D_2026_3_23 Aide aux travaux des particuliers – OPAH 2018-2023 (résiduel)
• D_2026_3_24 Convention avec la SPL Cévennes d’Ardèche portant création d’une billetterie afin d’assurer le contrôle des plafonds d’embarcations sur la rivière Chassezac

Délibérations conseil communautaire du 02/02/2026

• D_2026_1_2 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe SPANC – 47502
• D_2026_1_3 Vote du Compte Financier Unique (CFU) et proposition d’affectation des résultats – Budget annexe zone d’activité -47501
• D_2026_1_4 Créations de postes permanents et non permanents
• D_2026_1_5 Prolongation de la convention PVD jusqu’au 31-12-2026
• D_2026_1_6 Approbation du renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens avec la SPL Cévennes d’Ardèche pour 2026 – 2027 – 2028
• D_2026_1_7 Demande de financement pour l’équipement de comptage de canoës (caméra – logiciels) – Fond vert, Région, Leader
• D_2026_1_8 Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec FORMAT Danse
• D_2026_1_9 Modification de la demande de financement auprès du Département dans le cadre du soutien à l’action culturelle des bibliothèques
• D_2026_1_10 Répartition entre la CDC et les communes de la fraction du produit de la Taxe « TEITLD » au titre de 2024 perçue en 2025 par la CDC

Comptes-rendus 2026

Ordre du Jour des conseils communautaires 2026

• Ordre du jour CC 2026-03-02
• Ordre du jour CC 2026-02-02

Bilans 2026

Archives

Pour consulter les archives des comptes rendus et des délibérations :

• Archives 2025
• Archives 2024
• Archives 2023
• Archives 2022
• Archives 2021