Le prochain conseil communautaire aura lieu le
- lundi 23 juin 2025
- à 18h30
- à Montselgues
Ordre du Jour :
18 H 30 :
- Maison sport santé : présentation par M. Jonathan BAZARD, coordonnateur Comité Olympique
19 H 00 :
- Révision du SCOT, en présence de M. Gérard SAUCLES, Président du Syndicat Mixte Pays de l’Ardèche Méridionale
19 H30 – délibérations :
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19-05-2025
- RIFSEEP – CIA
- Accueil de personnes volontaires en service civique
- Participation à la PSC (protection sociale complémentaire) pour le risque santé
- Convention de partenariat avec la commune de Beaulieu pour l’organisation d’un accueil de loisirs annexe
- Approbation du programme de la CTEAC 2025-2026 et autorisation donnée au Président à solliciter des subventions
- Taxe de séjour – TARIFS 2026
- Modulation des bases minimum de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2 tranches de chiffre d’affaires avec les incidences suivantes dès 2026
- Emprunt pour le financement des travaux de fibre
- Attribution de subventions à 2 associations et d’une subvention exceptionnelle
- Décision modificative n°1 Budget annexe du SPANC n°47502
- Décision modificative n°1 Budget principal n°47500
- Examen du projet de cahier des charges de cession des terrains de la ZA Balagère
- Examen et approbation du programme d’actions Pacte Local de Solidarité 2025
- Appel à manifestation d’intérêt sur la mise en place d’un quota sur le nombre de canoë sur la rivière Chassezac – adaptation du prix de la redevance de 7 à 3 € par bateau et par an
- Atlas de la biodiversité intercommunale du Pays des Vans en Cévennes 2026-2029
- Convention de Pacte Territorial – France Rénov’ (PIG) : demandes de subventions ANAH
- Devenir station médicale
Informations du Président
Questions diverses
