Le prochain conseil communautaire aura lieu le

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 19-05-2025

Délibérations :

  1. Budget principal -47500- Reprise anticipée des résultats 2025 et prévisions d’affectation sur le budget primitif 2026
  2. Vote de la fiscalité 2026 (Taxe foncière bâtie, taxe foncière non bâtie, taxe d’habitation additionnelle, Cotisation Foncière des Entreprises)
  3. Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères pour 2026
  4. Vote des contributions aux organismes de regroupement et des subventions aux associations 2026
  5. AP « autorisations de programmes » /CP « crédits de paiement » Acquisition colonnes Service Environnement 2026 2028
  6. Vote du Budget Primitif 2026 Budget principal – 47500
  7. Vote du Budget Primitif 2026 Budget annexe SPANC – 47502
  8. Vote du Budget Primitif 2026 Budget annexe zone d’activité – 47501
  9. Tarification redevances 2026
  10. Fonds de concours aux communes 2026
  11. Création de poste suite à avancement de grade – technicien principal de 1er classe au 8 mars 2026
  12. Création emploi permanent d’attaché suite à une promotion interne
  13. Annualisation du temps de travail de la médiatrice santé
  14. Élaboration d’un schéma intercommunal de développement de la lecture publique
  15. Répartition des dépenses de communication dans le cadre de l’opération « Fête(s) de la Rando en Cévennes d’Ardèche 2026 »
  16. Via Ardèche – mutualisation d’un poste de chargée de communication & coordination
  17. Vente d’un délaissé à l’entreprise Boyer – ZA des Avelas
  18. Modification de la demande de subvention Leader : passage d’une demande « travaux » à une aide à l’acquisition de mobilier
  19. Convention d’objectif avec la chambre d’agriculture dans le cadre du PAIT 
  20. Retrait de la délibération D_2025_6_25 relative à l’acquisition du tènement Saint Joseph – Les Vans
  21. Saisine des Domaines sur le projet d’acquisition de l’école Saint Joseph – Les Vans
  22. Demande de subvention école de musique intercommunale (EMI)
  23. Aide aux travaux des particuliers – OPAH 2018-2023 (résiduel) –
  24. Convention avec l’office de tourisme portant création d’une billetterie afin d’assurer le contrôle des plafonds d’embarcations sur la rivière Chassezac

Informations du Président

Questions diverses